CUVÉE ROMANCE

CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque CUVÉE ROMANCE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVÉE ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8, Place de la République, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 PARIS - France.

La marque CUVÉE ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE ROMANCE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE , ALBERT LE BRUN